Droits d’auteur
NoteStand aide l’ensemble à garder la trace des droits de son répertoire : le statut de chaque œuvre, celui de chaque partition partagée, et les listes à transmettre après un concert. Ces informations sont déclaratives : elles vous aident à vous organiser, mais ne remplacent pas les règles de la SACEM, de la SEAM ou de l’éditeur.
Dans un espace partagé, ce sont les managers qui renseignent les droits.
Renseigner les auteurs d’une pièce
Dans la fiche de la pièce, « Modifier le titre » (« Titre et compositeur ») contient le compositeur et l’« Auteur des paroles » : ils identifient l’œuvre pour la SACEM. L’« Arrangeur » et l’« Éditeur ou source » se renseignent pour chaque partition, dans « Droits d’auteur ».
Déclarer le statut d’une œuvre et de ses partitions
Dans la fiche de la pièce, touchez la ligne « Droits » pour ouvrir « Droits d’auteur » :
« L’œuvre »
- « Domaine public » : compositeur et auteur des paroles morts depuis plus de 70 ans ;
- « Protégée » : au moins un auteur est vivant, ou mort depuis moins de 70 ans ;
- « Je ne sais pas » : la pièce sera signalée « à vérifier ».
« Les partitions » : pour chaque PDF ou partition interactive de la pièce, indiquez :
- la « Nature du document » : « Partition », « Paroles » ou « Autre » (plan de répétition, consignes… : rien à déclarer) ;
- le « Statut de cette partition » : « Édition libre » (CPDL, IMSLP, OpenScore…, ou gravure faite par l’ensemble d’une œuvre du domaine public), « Édition achetée », « Autorisation obtenue », « Œuvre d’un membre » ou « Je ne sais pas » ;
- les « Partitions originales possédées » et des « Précisions » (licence, référence d’autorisation, facture…).
NoteStand note qui a fait la déclaration et quand. La ligne « Droits » de la fiche signale ce qui reste à déclarer.
Le registre de l’espace
« Réglages de l’espace » › « Droits d’auteur » rassemble les déclarations de tout le répertoire :
- « Registre » : une ligne par partition partagée, avec son statut, qui l’a déclarée et quand. Les partitions non déclarées sont en tête. « Télécharger le registre (tableur) » l’exporte.
- « Éditions partagées » : les partitions d’éditions achetées ou autorisées partagées dans l’espace (ce qui relève de la SEAM), avec le nombre de pages par personne et des alertes, par exemple quand l’ensemble possède moins d’originaux que de lecteurs.
Après un concert : le programme des œuvres
Sur la page d’un concert, le bloc « Droits d’auteur (SACEM) » :
- rappelle de déclarer le concert à la SACEM avant la date indiquée, dès qu’une œuvre protégée est jouée, même gratuitement ;
- rappelle d’envoyer le programme des œuvres dans les 10 jours qui suivent le concert ;
- propose un raccourci vers le site de la SACEM.
« Programme des œuvres » ouvre la liste à transmettre, dans l’ordre joué : titres, auteurs, arrangeurs, éditeurs et durées. Une pièce jouée deux fois (un bis) compte deux fois. Les pièces incomplètes sont signalées : touchez une ligne pour ouvrir la pièce et la compléter. Exportez la liste avec « Copier la liste », « Télécharger (tableur) » ou « Télécharger (PDF) ».