Dernière mise à jour : 08/11/2026
La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Blurryline (« nous »), éditeur du service NoteStand, collecte, utilise et protège les données à caractère personnel des utilisateurs (« vous »), conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).
Le responsable du traitement est Blurryline, SAS, dont le siège social est situé Ghjassu di U Petricciu, 20221 Cervione.
Contact pour toute question relative à vos données : contact@notestand.app.
Écoles de musique et conservatoires (formule établissement). Lorsqu'un établissement souscrit la formule établissement, c'est l'établissement qui est responsable du traitement des données de ses professeurs et de ses élèves dans les espaces qu'il finance. Blurryline agit alors en qualité de sous-traitant (article 28 du RGPD), pour le compte et sur les instructions de l'établissement, dans les conditions d'un accord de traitement des données conclu avec lui. Les demandes relatives à ces données (accès, rectification, effacement…) sont à adresser en priorité à l'établissement ; nous l'assistons pour y répondre.
Le contenu de vos espaces (répertoire, partitions, annotations, programmes, concerts) est stocké sur nos serveurs afin d'être synchronisé entre vos appareils et partagé avec les membres de l'espace ; une copie en est conservée sur chacun de vos appareils pour que l'application fonctionne sans connexion.
Les espaces locaux créés avant le 31/10/2026 restent stockés uniquement sur l'appareil qui les contient (base de données locale du navigateur ou de l'application) et ne sont transmis à aucun serveur, sauf si vous les copiez dans un espace connecté. Dans un espace local, les concerts et leur export vers un agenda (fichier .ics) sont gérés sur l'appareil.
L'utilisation de NoteStand nécessite un compte gratuit : nous collectons les données de votre compte (adresse e-mail, prénom et nom, identifiant de compte) et, selon votre usage, les autres données décrites ci-dessous (espaces, partage, invitations, concerts partagés, programme en ligne, abonnement).
| Donnée | Finalité | Base légale |
|---|---|---|
| Adresse e-mail | Création de compte, authentification, invitations, communications liées au service ; e-mails liés aux concerts envoyés à l'initiative d'un gestionnaire (annonce, annulation, changement de partie, relance des musiciens sans réponse) | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) |
| Adresse e-mail, prénom, choix exprimé sur les e-mails d'information et sa preuve (date, version du texte affiché, langue, plateforme, identifiant d'installation) | Vous informer par e-mail des offres et nouveautés de NoteStand, sauf si vous avez coché « Je ne souhaite pas recevoir… » à la création du compte ; vous pouvez changer d'avis à tout moment dans « Mon compte » ou depuis chaque e-mail | Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) et art. L34-5 du Code des postes et des communications électroniques (clients existants, produits analogues) |
| Prénom et nom (obligatoires à la création d'un compte ; si vous créez votre compte avec Google, ils sont repris du nom de votre compte Google et vous pouvez les modifier dans « Mon compte ») | Identification au sein des espaces partagés : liste des membres, répartition des sections et des parties, mention de la personne qui a fait une affectation (« affectée par … ») | Exécution du contrat |
| Répartition des sections et des parties (section d'un membre, partie sur une pièce d'un programme, auteur de l'affectation) | Préparation des concerts par les gestionnaires d'un espace ; affichage de « ma partie » à chaque musicien | Exécution du contrat |
| Réponses aux concerts (présent, incertain, absent), auteur de la réponse (le musicien, ou un gestionnaire qui répond pour lui) et date | Préparation de l'effectif d'un concert par les gestionnaires ; relance des musiciens qui n'ont pas répondu | Exécution du contrat |
| Effectif propre à un concert (partie d'un membre modifiée pour ce concert, parties non jouées, auteur de la modification) et suivi des parties annoncées à chaque musicien (empreinte technique de la liste de ses parties, date de l'envoi) | Préparation d'un concert ; prévenir un musicien lorsque sa partie change, sans le prévenir deux fois | Exécution du contrat |
| Programme en ligne : contenu publié (nom et photo de l'ensemble, titre du programme, date, horaires, lieu, présentation, ensembles invités, titres, compositeurs et notices des pièces), gestionnaire qui l'a publié, dates de publication, nombre total de consultations | Mise à disposition du programme de salle au public (page en ligne et QR code) ; suivi de la publication par les gestionnaires | Exécution du contrat |
| Profil public de l'ensemble (nom public, type d'ensemble, présentation, photo de l'ensemble, pays, département, ville, code postal, site web, réseaux sociaux, e-mail de contact public facultatif) | Présentation de l'ensemble sur ses programmes imprimés et en ligne ; transmission aux agendas partenaires auxquels un gestionnaire a demandé la publication et qui l'ont acceptée | Exécution du contrat |
| Demandes de publication aux agendas partenaires (partenaire, état de la demande, dates, motif d'un refus, référence de la fiche chez le partenaire) | Suivi de la double validation (l'ensemble demande, le partenaire accepte ou refuse) ; information des gestionnaires par e-mail de la réponse du partenaire | Exécution du contrat |
| Identifiant de compte, appartenance aux espaces, rôle (manager/membre) | Fonctionnement du partage et des droits d'accès | Exécution du contrat |
| Contenus déposés (partitions, PDF, MusicXML, fichiers audio, annotations, programmes, notes) | Fourniture du service de gestion et de synchronisation du répertoire | Exécution du contrat |
| Données de paiement et d'abonnement (via Stripe : statut, historique, mandat SEPA) | Gestion de l'abonnement payant et de la facturation | Exécution du contrat / obligation légale (comptabilité) |
| Essai gratuit du premier espace : empreinte de votre adresse e-mail (valeur calculée à partir de l'adresse par un hachage à clé, qui ne permet pas de la retrouver), date de l'essai, espace concerné | N'accorder qu'un essai gratuit par personne, y compris après la suppression puis la recréation d'un compte avec la même adresse | Intérêt légitime (art. 6.1.f) : prévenir les abus de l'offre d'essai |
| Identifiant d'installation (UUID généré sur l'appareil), avec la version de l'application, le type d'appareil (téléphone, tablette ou ordinateur), la famille de système d'exploitation, le mode d'utilisation (application installée ou navigateur), le nombre d'espaces locaux et de pièces présents sur l'appareil et, le cas échéant, le libellé de la campagne par laquelle l'application a été découverte (par exemple « newsletter-cmf ») | Comptage des installations actives, suivi de l'adoption des versions et de l'utilisation de l'application (statistiques d'usage) ; assistance (retrouver une installation à partir de l'identifiant que vous nous communiquez) | Intérêt légitime (art. 6.1.f) |
| Rattachement de l'identifiant d'installation à votre compte, lorsque vous êtes connecté | Dédoublonner les installations d'une même personne ; relier une installation aux espaces partagés et à l'abonnement pour l'assistance et le suivi de l'utilisation du service | Intérêt légitime (art. 6.1.f) |
| Rapports d'incident (message d'erreur, trace technique, version de l'application, URL, agent utilisateur, identifiant d'installation) | Détection et correction des dysfonctionnements ; fiabilité du service | Intérêt légitime |
| Mesure d'audience du site notestand.app : page consultée, langue, libellé de la campagne d'arrivée, domaine du site de provenance, type d'appareil, clic vers l'application ; empreinte quotidienne calculée à partir de l'adresse IP et du navigateur (qui ne sont pas conservés), avec une clé qui change chaque jour | Statistiques de fréquentation du site et de passage vers l'application, sans cookie (voir la politique cookies, § 4, et comment s'y opposer) | Intérêt légitime (art. 6.1.f) |
| Données techniques minimales (logs serveur : adresse IP, horodatage, endpoint) | Sécurité, prévention des abus, diagnostic | Intérêt légitime |
| Signalements : auteur du signalement (identifiant, prénom, nom, adresse e-mail), espace, document ou personne concernés, motif, précisions saisies, suivi (décision, mesures prises, journal de traitement) ; le cas échéant, le document masqué | Traitement des signalements de contenus et de comportements ; information des gestionnaires et de l'auteur du signalement ; respect de nos obligations d'hébergeur (règlement européen sur les services numériques, LCEN) | Obligation légale / intérêt légitime (sécurité des utilisateurs) |
| Blocages (espaces et personnes dont vous ne souhaitez plus recevoir d'invitation, avec leur nom) | Ne plus vous présenter leurs invitations | Exécution du contrat |
| Coordonnées de contact d'ensembles, d'écoles de musique et de fédérations (nom de la structure, adresse e-mail de contact publiée, commune, type d'ensemble, source de l'adresse, suivi de nos échanges) | Prospection commerciale : vous présenter NoteStand et répondre à vos questions | Intérêt légitime (art. 6.1.f) |
Qui voit quoi dans un espace partagé. Votre prénom, votre nom et votre rôle sont visibles des autres membres des espaces dont vous faites partie, et d'eux seuls. Il en va de même pour la répartition des sections et des parties de ces espaces (qui chante ou joue quelle partie, et qui l'a décidé). Votre adresse e-mail n'est montrée qu'aux gestionnaires de l'espace, et, si vous êtes gestionnaire, aux membres (pour qu'ils puissent vous écrire). Votre section dans un espace partagé est synchronisée et visible des membres de cet espace ; en revanche, la partie que vous choisissez dans le déroulé pour une pièce reste sur votre appareil : il n'est transmis à personne.
Concerts. Dans un espace partagé, votre réponse à un concert (présent, incertain, absent) et votre partie pour ce concert sont visibles des membres de l'espace, et d'eux seuls, comme la répartition des parties. Un gestionnaire peut répondre à votre place (par exemple si vous l'avez prévenu de vive voix) : la réponse indique alors qu'elle a été modifiée par un gestionnaire. Les e-mails liés aux concerts ne partent que sur action d'un gestionnaire ; une relance ne vise que les musiciens qui n'ont pas encore répondu, au plus une fois par jour et par concert. Chaque e-mail vous est adressé individuellement : les adresses des autres destinataires n'y figurent pas.
Programme en ligne. Lorsqu'un gestionnaire publie le programme d'un concert, une page devient accessible à toute personne disposant du lien ou du QR code (le lien comporte une partie aléatoire, il ne peut pas être deviné). Cette page ne reprend que ce que le gestionnaire a choisi de rendre public — elle ne contient jamais la liste des membres, leurs réponses ou leurs parties, ni les paroles, ni les informations internes du concert (convocation, lieu de rendez-vous, tenue, informations pratiques). Elle ne dépose aucun cookie et ne charge aucune ressource tierce ; seul un nombre total de consultations est compté, sans identifier les visiteurs. Le gestionnaire peut retirer la page à tout moment. Les textes publiés (présentation, notices, ensembles invités) sont rédigés par les gestionnaires de l'espace, qui veillent à n'y mentionner des personnes qu'avec leur accord.
Profil public et agendas partenaires. Le profil public de l'ensemble est rédigé par les gestionnaires de l'espace ; ils veillent à n'y mentionner des personnes (par exemple une adresse e-mail de contact ou le nom d'un responsable) qu'avec leur accord. Son nom public et sa photo figurent sur les programmes imprimés et en ligne. La photo est une image de groupe choisie par un gestionnaire, qui s'assure que les personnes reconnaissables y consentent ; elle est réduite et débarrassée de ses métadonnées (dont le lieu de prise de vue) avant d'être enregistrée. Pour un espace cloud, elle est accessible à toute personne disposant de son adresse (une adresse qui ne peut pas être devinée), tant qu'elle figure au profil ou sur un programme en ligne publié ; un gestionnaire peut la retirer à tout moment. Le profil et les concerts annoncés de l'ensemble ne sont transmis à un agenda partenaire (site culturel régional) que si un gestionnaire en a fait la demande et que ce partenaire l'a acceptée ; un gestionnaire peut exclure un concert, et arrêter la publication à tout moment. Ne sont jamais transmis : la liste des membres, leurs réponses ou leurs parties, les paroles, les informations internes des concerts (convocation, lieu de rendez-vous, tenue, informations pratiques), ni les concerts en préparation. Le partenaire publie ces informations sous sa propre responsabilité, en tant que responsable de traitement distinct : sa propre politique de confidentialité s'applique à ce qu'il publie. Lorsque la publication s'arrête (demande retirée, abonnement terminé, profil hors de la zone du partenaire, fin décidée par le partenaire), NoteStand le lui signale et cesse de lui transmettre la moindre information ; le partenaire s'est engagé à en tenir compte sous 7 jours. La liste des partenaires proposés à votre ensemble est affichée dans l'application (Réglages de l'espace › Profil public) avant toute demande.
Signalements et blocages. Un signalement est transmis, selon l'espace, à l'administration de l'établissement (formule établissement) ou à Blurryline, avec l'identité de son auteur, afin que la personne qui le traite puisse le comprendre et, si besoin, revenir vers lui. Blurryline reçoit une copie de tous les signalements. L'identité de l'auteur n'est jamais communiquée à la personne signalée. Lorsqu'un document est masqué, il est conservé pour l'examen du signalement, puis supprimé avec lui (voir les durées ci-dessous) ; les gestionnaires de l'espace en sont informés par e-mail. Lorsque la loi l'exige ou que la sécurité d'une personne est en jeu, les informations utiles peuvent être transmises aux autorités compétentes. Vos blocages ne sont visibles que de vous : l'espace ou la personne bloqués n'en sont pas informés.
L'identifiant d'installation est un UUID généré aléatoirement sur l'appareil. Tant que vous n'êtes pas connecté, il ne permet pas d'identifier une personne ; si vous vous connectez à un compte, il est rattaché à ce compte. Le type d'appareil et le système d'exploitation sont des catégories générales (par exemple « tablette · iOS ») : ni modèle précis, ni numéro de série, ni empreinte matérielle. Seuls des nombres d'espaces locaux et de pièces sont transmis, jamais leur contenu (titres, partitions, paroles restent sur votre appareil). Le libellé de campagne est un simple nom de campagne choisi par nous et présent dans le lien suivi ; il ne révèle rien de votre navigation. Les statistiques d'installations, la mesure d'audience du site et les rapports d'incident sont hébergés sur notre propre infrastructure (aucun outil d'analyse ni de reporting d'erreurs tiers).
Prospection. Nous pouvons contacter par e-mail des ensembles musicaux, des écoles de musique, des conservatoires et des fédérations pour leur présenter NoteStand. Les adresses utilisées sont des coordonnées de contact publiées par les structures elles-mêmes : annuaires publics de fédérations (Confédération Musicale de France, FEVIS), Répertoire national des associations et sites internet des associations. Nous écrivons à la structure au sujet de son activité musicale, jamais pour vous proposer quoi que ce soit à titre personnel. Chaque message indique d'où provient l'adresse et comment ne plus être contacté : il suffit de répondre « STOP », sans avoir à vous justifier. Nous ne mesurons pas l'ouverture de nos e-mails, et ces coordonnées ne sont ni vendues ni cédées.
Nous ne collectons pas : données de localisation précise, empreinte matérielle, données de navigation publicitaire. NoteStand n'utilise pas de traceurs publicitaires (voir la politique cookies).
Les données de paiement sont collectées directement par Stripe : nous ne stockons jamais de numéro de carte.
Vos données sont traitées par les sous-traitants suivants, dans le cadre strict de la fourniture du service :
| Sous-traitant | Rôle | Localisation des données |
|---|---|---|
| Supabase, Inc. | Base de données, authentification | Europe Centrale (Francfort) |
| Cloudflare, Inc. (R2) | Stockage des fichiers (partitions, audio) | Europe de l'Ouest |
| PowerSync | Synchronisation temps réel (cache de réplication) | France (OVH, auto-hébergé) |
| Stripe, Inc. | Paiement et gestion des abonnements | UE / USA |
| OVH SAS | Hébergement du serveur applicatif | France |
| Fournisseur SMTP (OVH) | Envoi des e-mails transactionnels (invitations, e-mails liés aux concerts) | France |
Agendas partenaires. Les agendas culturels auxquels un gestionnaire a demandé la publication de son ensemble, et qui l'ont acceptée, reçoivent le profil public de l'ensemble et ses concerts annoncés (voir § 3). Ce ne sont pas des sous-traitants : chacun est responsable de traitement pour ce qu'il publie, dans le cadre des conditions d'utilisation des flux qu'il a acceptées.
Certains sous-traitants (Stripe, Cloudflare, Supabase) peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et/ou les mécanismes de conformité propres à chaque prestataire. Nous ne vendons ni ne louons vos données à des tiers.
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement des communications (TLS), authentification par jetons signés, isolation des données par espace (Row-Level Security), autorisation d'accès aux fichiers par appartenance à l'espace, limitation de débit contre les abus.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, et portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@notestand.app. Nous répondrons dans un délai maximal d'un mois.
Vous pouvez vous opposer à tout moment et sans justification à recevoir nos e-mails de prospection : répondez « STOP » à l'un de nos messages ou écrivez à contact@notestand.app.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis l'application (menu du compte → « Supprimer mon compte »). Cette suppression est immédiate et irréversible : votre compte est effacé, les espaces dont vous êtes le seul membre sont supprimés avec leur contenu, et l'abonnement associé est résilié. Si vous êtes le seul gestionnaire d'un espace partagé avec d'autres membres, désignez au préalable un autre gestionnaire ou supprimez l'espace, afin de ne pas priver les autres membres de leur accès. La page Supprimer votre compte détaille la marche à suivre, y compris par e-mail, et les données conservées.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — https://www.cnil.fr).
Le service n'est pas destiné aux personnes de moins de 15 ans sans le consentement du titulaire de l'autorité parentale. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs sans une telle autorisation.
Dans les espaces d'un établissement (formule établissement), il revient à l'établissement, responsable du traitement, d'informer les élèves et leurs familles et de recueillir, lorsqu'elle est requise, l'autorisation du titulaire de l'autorité parentale.
Nous pouvons mettre à jour la présente politique. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par un moyen approprié. La date de dernière mise à jour figure en tête du document.
Pour toute question : contact@notestand.app.